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Marques déposées par madame Anne-Solange Muis
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L'Esprit des Villes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Esprit des Villes
Madame Anne-Solange Muis

Numéro de dépôt :
4610997
Date de dépôt :
31/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2029
L\'Esprit des Villes de Anne-Solange Muis

Présentation de la marque L'Esprit des Villes

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2019 par madame Anne-Solange Muis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Esprit des Villes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Le déposant est madame Anne-Solange Muis domicilié(e) 49 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Solange Muis domicilié(e) 49 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque L'Esprit des Villes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Esprit des Villes arrivera à expiration en date du 31 décembre 2029.

Anne-Solange Muis a également déposé les autres marques suivantes : TU Terre Urbaine , Dérives Urbaines


Madame Anne-Solange Muis - 49 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France


Madame Anne-Solange Muis - 49 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.